Délibérations du conseil municipal 2021
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 DECEMBRE 2021
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 NOVEMBRE 2021
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 06 OCTOBRE 2021
1 – CONVENTION DE FINANCEMENT APPEL A PROJETS POUR UN SOCLE NUMERIQUE DANS DES ECOLES ELEMENTAIRES – AUTORISATION DE SIGNATURE
2 – EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
3 – PLAN DE PREVENTION DES RISQUES INONDATION DE LA VALLEE DE LA RHONELLE ET DE SES AFFLUENTS CONSULTATION OFFICIELLE AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL
4 – RENOUVELLEMENT DES CONVENTIONS CADRE ET PARTICULIERE DU SERVICE COMMUN ADS (APPLICATION DU DROIT DES SOLS) DE VALENCIENNES METROPOLE – AUTORISATION DE SIGNATURE
5 –TARIF DES LOCATIONS DE SALLE – SALLE LOHBERGER MODIFICATION
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 07 JUILLET 2021
1 – AVANCEMENT DE GRADE – TAUX DE PROMOTION
2 – PROVISIONS POUR CREANCES DOUTEUSES – MODE DE CALCUL DES DEPRECIATIONS
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 JUIN 2021
1 – ACTION SOCIALE MISE EN PLACE A COMPTER DE 2021
2 – ACTION SOCIALE DU PERSONNEL
3 – ALSH ETE 2021 – ORGANISATIONS ET TARIFS
4 – EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
5 – MOTION A L’INITIATIVE DES ELUS DE LA MAJORITE
6 – TARIF DES LOCATIONS DE SALLE – SALLE LOHBERGER
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 AVRIL 2021
– BUDGET PRIMITIF :
1 – BP fonctionnement dépenses
2 – BP fonctionnement récettes
Délibération subventions aux associations
Délibération taux d’imposition 2021
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 AVRIL 2021
– AFFECTATION DES RESULTATS 2020
– COMPTE ADMINISTRATIF 2020 DÉPENSES D’INVESTISSEMENT
– COMPTE ADMINISTRATIF 2020 RECETTE D’INVESTISSEMENT
– COMPTE ADMINISTRATIF 2020 DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
– COMPTE ADMINISTRATIF 2020 RECETTES DE FONCTIONNEMENT
– DEBAT ORIENTATION BUDGETAIRE 2021
– FSIC – TRAVAUX 2021 – DEMANDE DE SUBVENTION
1 – Les travaux de trottoirs entrepris résidence Dangréaux et rue Vanderbecq et les travaux de mise à la terre de la Résidence Cacheux VOIR
2 – La deuxième tranche de travaux de l’église Saint Géry VOIR
3 – Les travaux de remplacement de châssis à l’école maternelle et création d’une porte entre la partie élémentaire et la partie maternelle VOIR
4 – La réfection de la jonction entre la rue Victor Hugo et la rue Paul Lafargue, la réfection de la voirie rue Léon Rucart et de la voirie place Brassens et la réfection de la cour de l’école maternelle. VOIR
– PRIME ANNUELLE DU PERSONNEL COMMUNAL – PAIEMENT EN DEUX FOIS
– TRAVAUX EGLISE 3EME TRANCHE DE TRAVAUX – DEMANDE DE SUBVENTION ADVB
– TRAVAUX DE TROTTOIRS DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT DU NORD
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 FEVRIER 2021
– DETR 2021 – DEMANDE DE SUBVENTION
– DETR 2021 – PLAN DE FINANCEMENT – TRAVAUX DE RENOVATION DES BATIMENTS COMMUNAUX
– DETR 2021 – TRAVAUX EGLISE 3EME TRANCHE – PLAN DE FINANCEMENT
– DSIL 2021 – DEMANDE DE SUBVENTION
– DSIL 2021 – PLAN DE FINANCEMENT – TRAVAUX DE RENOVATION DES BATIMENTS COMMUNAUX
– DSIL 2021 – TRAVAUX EGLISE 3EME TRANCHE – PLAN DE FINANCEMENT
