Affichage légal

DATE PUBLICATION
TYPE
LIBELLE
 
27-03-2025
 Arrêtés de circulation / stationnement / travaux  Arrêté n° 2025/025 portant autorisation d »occupation provisoire du domaine public – 19 rue de l’Abbé Delbecque

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26-03-2025
 Droit d’occupation des sols  DP0593692500008

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26-03-2025
 Arrêtés de circulation / stationnement / travaux  Arrêté n° 2025/024 portant restriction de circulation et interdiction de stationnement 2 rue Pierre Vanderbecq

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26-03-2025
 Arrêtés de circulation / stationnement / travaux  Arrêté n° 2025/023 portant autorisation d’occupation provisoire du domaine public – 65 rue Henri Bantegnie

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25-03-2025
 Le conseil municipal  Compte rendu du conseil municipal du 20/12/2024

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25-03-2025
 Arrêtés de circulation / stationnement / travaux  Arrêté n° 2025-022 portant autorisation d’occupation provisoire du domaine public – 65 rue Henri Bantegnie

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24-03-2025
 Publication de Mariage  publication de mariage NICODEME GREGOIRE

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20-03-2025
 Arrêtés de circulation / stationnement / travaux  Arrêté n° 2025-021 portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public – 13 rue Anatole France

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20-03-2025
 Droit d’occupation des sols  PC 059369 21 A 0020 M01

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18-03-2025
 Droit d’occupation des sols  DP0593692500013

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18-03-2025
 Arrêtés de circulation / stationnement / travaux  Arrêté n° 2025-020 portant autorisation de stationnement d’une benne sur le domaine public

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14-03-2025
 Arrêtés de circulation / stationnement / travaux  Arrêté portant restriction de circulation – rue Roger Salengroi

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13-03-2025
 Publication de Mariage  publication de mariage RIGAUX TAINMONT

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13-03-2025
 Affichage extérieur obligatoire divers  Arrêté n° 2025-018 portant à titre temporaire interdiction de circulation et autorisation d’occupation du domaine public rue du 8 Mai 1945 – prolongation

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12-03-2025
 Arrêtés de circulation / stationnement / travaux  Arrêté n° 2025-016 portant interdiction de stationnement sur la place au Beurre, rue Emile Zola en raison de la course cycliste

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10-03-2025
 Affichage extérieur obligatoire divers  Bulletin sanitaire eau destinée à la consommation humaine

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07-03-2025
 Arrêtés de circulation / stationnement / travaux  Arrêté n°2025/015 portant autorisation d’occupation provisoire du domaine public – 13 Place Pierre Cuvelier

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07-03-2025
 Arrêtés de circulation / stationnement / travaux  Arrêté n°2025/014 portant autorisation d’occupation provisoire du domaine public – 6 bis rue Roger Salengro

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05-03-2025
 Affichage extérieur obligatoire divers  Arrêté n° 2025/013 portant restriction de circulation et interdiction de stationnement 2 rue Pierre Vanderbecq

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05-03-2025
 Arrêtés de circulation / stationnement / travaux  Arrêté portant réglementation de circulation et interdiction de stationnement sur le parcours de la course cycliste PARIS-ROUBAIX Espoirs le 13/04/2025

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03-03-2025
 Droit d’occupation des sols  DP0593692500005

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03-03-2025
 Arrêtés de circulation / stationnement / travaux  Arrêté portant restriction de circulation – rue Pierre Vanderbecq

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28-02-2025
 Droit d’occupation des sols  DP0593692500003

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27-02-2025
 Arrêtés de circulation / stationnement / travaux  Arrêté portant réglementation de circulation et interdiction de stationnement sur le parcours de la course cycliste « 69ème édition des 4 Jours de Dunkerque » le 16 mai 2025

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27-02-2025
 Publication de Mariage  Publication de mariage MECODANGELO HANQUET

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20-02-2025
 Arrêtés de circulation / stationnement / travaux  Arrêté portant à titre temporaire interdiction de circulation et autorisation d’occupation du domaine public rue du 8 Mai 1945

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20-02-2025
 Arrêtés de circulation / stationnement / travaux  Arrêté portant restriction de circulation et interdiction de stationnement avenue des Pâturettes et avenue des Pâquerettes

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19-02-2025
 Droit d’occupation des sols  PC05936924A0013M01

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19-02-2025
 Arrêtés de circulation / stationnement / travaux  Arrêté portant restriction temporaire de circulation des véhicules et piétons sur le territoire de la commune pour 2025

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18-02-2025
 Droit d’occupation des sols  PC05936924A0017

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18-02-2025
 Droit d’occupation des sols  PC0593692500002

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17-02-2025
 Arrêtés de circulation / stationnement / travaux  Arrêté portant réglementation de circulation et interdiction de stationnement sur le parcours de la course cycliste « PARIS-ROUBAIX » du dimanche 13 avril 2025

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12-02-2025
 Arrêtés de circulation / stationnement / travaux  Arrêté portant réglementation de circulation et interdiction de stationnement sur le parcours de la course cycliste « Paris-Roubaix challenge » le samedi 12 avril 2025

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10-02-2025
 Arrêtés de circulation / stationnement / travaux  Arrêté portant autorisation de stationnement d’une benne sur le domaine public – 150-152 et 154 rue Paul Vaillant Couturier

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07-02-2025
 Droit d’occupation des sols  DP0593692500010

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07-02-2025
 Droit d’occupation des sols  DP0593692500009

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07-02-2025
 Droit d’occupation des sols  PC05936924A0014

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07-02-2025
 Affichage extérieur obligatoire divers  Avis d’enquête publique

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06-02-2025
 Arrêtés de circulation / stationnement / travaux  Arrêté de circulation et stationnement – GRAND PRIX DE DENAIN

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06-02-2025
 Droit d’occupation des sols  PC05936924A0015

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03-02-2025
 Droit d’occupation des sols  DP0593692500007

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30-01-2025
 Affichage préfectoral   Avis annuel pêche en eau douce Nord 2025

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30-01-2025
 Arrêtés de circulation / stationnement / travaux  Arrêté portant restriction de circulation – rue Roger Salengro et Résidence des Frères Rucart

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30-01-2025
 Arrêtés de circulation / stationnement / travaux  Arrêté portant restriction de circulation et interdiction de stationnement – 1 Résidence Jean Cacheux

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29-01-2025
 Droit d’occupation des sols  DP0593692500006

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24-01-2025
 Droit d’occupation des sols  DP0593692500004

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23-01-2025
 Publication de Mariage  publication de mariage GUESSA MOLLET

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14-01-2025
 Droit d’occupation des sols  DP0593692500002

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13-01-2025
 Droit d’occupation des sols  DP05936924A0077

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09-01-2025
 Affichage extérieur obligatoire divers  ARRÊTÉ PORTANT RéGLEMENTATION DES DEPOTS SAUVAGES, DECHETS ET ORDURES

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09-01-2025
 Affichage préfectoral  Arrêté préfectoral du 27 décembre 2024 relatif à l’exercice de la pêche en eau douce dans le département du Nord pour l’année 2025

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09-01-2025
 Arrêtés de circulation / stationnement / travaux  Arrêté de voirie portant autorisation d’occupation du domaine public – pose d’un échafaudage – Résidence Dangréaux

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09-01-2025
 Arrêtés de circulation / stationnement / travaux  Arrêté portant restriction de circulation et interdiction de stationnement – 3 rue Roger Salengro

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08-01-2025
 Droit d’occupation des sols  DP 05936924A0074

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08-01-2025
 Droit d’occupation des sols  DP 05936924A0072

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07-01-2025
 Affichage extérieur obligatoire divers  Arrêté installation d’une base vie résidence Dangréaux

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31-12-2024
 Arrêtés de circulation / stationnement / travaux  Arrêté circulation SUEZ EAU FRANCE SAS – BOITE GENERIQUE NORD

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24-12-2024
 Le conseil municipal  COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 DECEMBRE 2024

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24-12-2024
 Arrêtés de circulation / stationnement / travaux  Arrêté portant restriction de circulation et interdiction de stationnement – rue Roger Salengro

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24-12-2024
 Arrêtés de circulation / stationnement / travaux  Arrêté portant restriction de circulation et interdiction de stationnement – rue Joliot Curie

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24-12-2024
 Arrêtés de circulation / stationnement / travaux  Arrêté portant restriction de circulation et interdiction de stationnement – rue Pierre Vanderbecq

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24-12-2024
 Arrêtés de circulation / stationnement / travaux  Arrêté portant restriction de circulation et interdiction de stationnement – rue Henri Bantegnie

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20-12-2024
 Droit d’occupation des sols  DP05936924A0065

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18-12-2024
 Arrêtés de circulation / stationnement / travaux  Arrêté portant restriction de circulation et interdiction de stationnement – D59 Place Pierre Cuvelier

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18-12-2024
 Affichage extérieur obligatoire divers  ARRETE CONSTATANT LA VACANCE D’UN BIEN

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12-12-2024
 Droit d’occupation des sols  DP05936924A0073

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11-12-2024
 Le conseil municipal  compte rendu de la réunion du conseil municipal du 17 octobre 2024

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11-12-2024
 Droit d’occupation des sols  PC05936924A0013

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10-12-2024
 Droit d’occupation des sols  DP05936924A0075

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10-12-2024
 Droit d’occupation des sols  PC05936924A0011

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05-12-2024
 Droit d’occupation des sols  DP05936924A0076

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04-12-2024
 Droit d’occupation des sols  DP05936924A0070

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07-11-2024
 Affichage extérieur obligatoire divers  Publication mariage BANTIGNIE IDKOWIAK

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29-11-2024
 Arrêtés de circulation / stationnement / travaux  Arrêté portant restriction de circulation et interdiction de stationnement – 2 rue Pierre Vanderbecq

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26-11-2024
 Arrêtés de circulation / stationnement / travaux  Arrêté portant interdiction de stationnement – D59 rue Jean Jaurès

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25-11-2024
 Arrêtés de circulation / stationnement / travaux  Arrêté portant interdiction de stationnement – rue des Marais

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25-11-2024
 Droit d’occupation des sols  DP05936924A0068

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25-11-2024
 Droit d’occupation des sols  DP05936924A0067

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25-11-2024
 Droit d’occupation des sols  DP05936924A0066

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21-11-2024
 Arrêtés de circulation / stationnement / travaux  Arrêté portant interdiction de stationnement – Place Pierre Cuvelier

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15-11-2024
 Arrêtés de circulation / stationnement / travaux  Arrêté portant restriction de circulation et interdiction de stationnement – rue Léon Rucart

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15-11-2024
 Arrêtés de circulation / stationnement / travaux  Arrêté portant restriction de circulation et interdiction de stationnement – D59/Place Pierre Cuvelier

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14-11-2024
 Droit d’occupation des sols  PC05936924A0005 – RECTIFICATIF

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14-11-2024
 Droit d’occupation des sols  DP05936924A0071

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14-11-2024
 Droit d’occupation des sols  PC05936924A0012

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07-11-2024
 Arrêtés de circulation / stationnement / travaux  Arrêté portant restriction de circulation et interdiction de stationnement – 28 rue de Fontenelle

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07-11-2024
 Arrêtés de circulation / stationnement / travaux  Arrêté de voirie portant autorisation d’occupation du domaine public – prolongation – 4 rue Henri Barbusse

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04-11-2024
 Arrêtés de circulation / stationnement / travaux  Arrêté de voirie portant autorisation d’occupation du domaine public – 26 rue de l’Abbé Delbecque

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31-10-2024
 Droit d’occupation des sols  PC05936924A0010M01

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31-10-2024
 Arrêtés de circulation / stationnement / travaux   Arrêté de voirie portant autorisation d’occupation du domaine public – 4 rue Henri Barbusse

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23-10-2024
 Arrêtés de circulation / stationnement / travaux  Arrêté portant autorisation de stationnement d’une benne sur le domaine public – 5 rue Roger Salengro

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23-10-2024
 Droit d’occupation des sols  DP05936924A0055

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22-10-2024
 Le conseil municipal  COMPTE RENDU DE LA REUNION DU 20 JUIN 2024

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22-10-2024
 Droit d’occupation des sols  DP05936924A0069

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22-10-2024
 Droit d’occupation des sols  DP05936924A0064

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18-10-2024
 Droit d’occupation des sols  RETRAIT DP05936922A0071

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18-10-2024
 Droit d’occupation des sols  DP05936924A0061

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17-10-2024
 Droit d’occupation des sols  PC05936924A0005

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16-10-2024
 Droit d’occupation des sols  DP05936924A0036

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11-10-2024
 Arrêtés de circulation / stationnement / travaux  Arrêté portant restriction de circulation et interdiction de stationnement – 258 rue de Fontenelle

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11-10-2024
 Le conseil municipal  Ordre du jour du conseil municipal du 17/10/2024

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07-10-2024
 Arrêtés de circulation / stationnement / travaux  Arrêté portant autorisation de stationnement d’une benne sur le domaine public – 25 Place Pierre Cuvelier

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01-10-2024
 Arrêtés de circulation / stationnement / travaux  Arrêté portant interdiction de stationnement – rue des Marais

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30-09-2024
 Affichage extérieur obligatoire divers  PC05936924A0010

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25-09-2024
 Arrêtés de circulation / stationnement / travaux  Arrêté portant restriction de circulation et interdiction de stationnement – rue Paul Lafargue

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23-09-2024
 Arrêtés de circulation / stationnement / travaux  Arrêté de voirie portant autorisation d’occupation du domaine public – 26 rue de l’Abbé Delbecque

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23-09-2024
 Arrêtés de circulation / stationnement / travaux  Arrêté de voirie portant autorisation d’occupation du domaine public – 1 rue Pierre Vanderbecq

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20-09-2024
 Arrêtés de circulation / stationnement / travaux  Arrêté portant autorisation d’occupation provisoire du domaine public – PROLONGATION – 68 F rue Pierre Vanderbecq

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19-09-2024
 Droit d’occupation des sols  DP05936924A0058

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17-09-2024
 Droit d’occupation des sols  DP05936924A0059

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16-09-2024
 Droit d’occupation des sols  DP5936924A0051

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16-09-2024
 Droit d’occupation des sols  DP05936924A0056

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13-09-2024
 Arrêtés de circulation / stationnement / travaux  Arrêté portant interdiction de stationnement – Place au beurre

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13-09-2024
 Droit d’occupation des sols  DP05936924A0052

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10-09-2024
 Droit d’occupation des sols  DP05936924A0054

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10-09-2024
 Droit d’occupation des sols  DP05936924A0046

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06-09-2024
 Arrêtés de circulation / stationnement / travaux  Arrêté portant restriction de circulation et interdiction de stationnement – rue Léon Rucart

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06-09-2024
 Arrêtés de circulation / stationnement / travaux  Arrêté portant restriction de circulation et interdiction de stationnement – rue Jean Jaurès

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03-09-2024
 Arrêtés de circulation / stationnement / travaux  Arrêté portant autorisation de stationnement d’une benne sur le domaine public – 2 rue des Chevaliers

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02-09-2024
 Arrêtés de circulation / stationnement / travaux  Arrêté portant autorisation d’occupation provisoire du domaine public – 68 F rue Pierre Vanderbecq

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02-09-2024
 Affichage extérieur obligatoire divers  Bulletin sanitaire eau destinée à la consommation humaine 2024

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29-07-2024
 Arrêtés de circulation / stationnement / travaux  Arrêté portant interruption de circulation – rue Emile Zola

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09-08-2024
 Publication de Mariage  publication mariage WAGRET LEMOINE

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08-08-2024
 Droit d’occupation des sols  DP05936924A0053

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08-08-2024
 Droit d’occupation des sols  PC05936921A0010M03

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08-08-2024
 Arrêtés de circulation / stationnement / travaux  Arrêté portant restriction de circulation et Interdiction de stationnement 132 rue PV COUTURIER

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08-08-2024
 Arrêtés de circulation / stationnement / travaux  Arrêté portant restriction de circulation et Interdiction de stationnement 70 rue PV COUTURIER

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08-08-2024
 Arrêtés de circulation / stationnement / travaux  Arrêté portant restriction de circulation et Interdiction de stationnement 13A rue leon rucart

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06-08-2024
 Droit d’occupation des sols  PC05936924A0006

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06-08-2024
 Droit d’occupation des sols  PC05936924A0009

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02-08-2024
 Publication de Mariage  publication mariage BIS ROIGNANT

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30-07-2024
 Droit d’occupation des sols  PC05936924A0007

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29-07-2024
 Droit d’occupation des sols  DP05936924A0045

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25-07-2024
 Arrêtés de circulation / stationnement / travaux  Arrêté portant autorisation de stationnement d’une benne sur le domaine public – 43 Résidence des Frères Rucart

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25-07-2024
 Arrêtés de circulation / stationnement / travaux  Arrêté portant restriction de circulation – rue Emile Zola – prolongation

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25-07-2024
 Arrêtés de circulation / stationnement / travaux  Arrêté municipal permanent de circulation sur les voies communales

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23-07-2024
 Droit d’occupation des sols  DP05936924A0050

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23-07-2024
 Droit d’occupation des sols  DP05936924A0049

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23-07-2024
 Droit d’occupation des sols  DP05936924A0048

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22-07-2024
 Arrêtés de circulation / stationnement / travaux  Arrêté portant autorisation d’occupation provisoire du domaine public – 37 rue des Tourbières

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22-07-2024
 Affichage extérieur obligatoire divers  Bulletin sanitaire eau destinée à la consommation humaine 2024

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18-07-2024
 Droit d’occupation des sols  DP05936924A0047

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17-07-2024
 Droit d’occupation des sols  DP05936924A0041

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17-07-2024
 Droit d’occupation des sols  DP05936924A0043

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17-07-2024
 Droit d’occupation des sols  DP05936924A0042

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17-07-2024
 Droit d’occupation des sols  PC05936924A0002 Rectificatif

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17-07-2024
 Droit d’occupation des sols  PC05936924A0004

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15-07-2024
 Arrêtés de circulation / stationnement / travaux  Arrêté portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public – 1 rue Roger Salengro

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12-07-2024
 Arrêtés de circulation / stationnement / travaux  Arrêté portant restriction de circulation et interdiction de stationnement – n°4 au 40 rue Anatole France

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09-07-2024
 Droit d’occupation des sols  PC05936924A0003

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09-07-2024
 Arrêtés de circulation / stationnement / travaux  Arrêté de voirie portant autorisation d’occupation du domaine public – 10 rue Victor Hugo

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04-07-2024
 Arrêtés de circulation / stationnement / travaux  Arrêté portant restriction de circulation – rue Emile Zola

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01-07-2024
 Affichage extérieur obligatoire divers  Arrêté portant prescription de la modification de droit commun N°2 du plan local d’urbanisme intercommunal de Valenciennes Métropole

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28-06-2024
 Publication de Mariage  publication mariage FERNAND WATTEZ

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30-06-2024
 Affichage extérieur obligatoire divers  Concertation relative au périmètre de zones d’accélération des énergies renouvelables

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28-06-2024
 Droit d’occupation des sols  Arrêté accordant un permis d’aménager comprenant ou non des constructions et/ou des démolitions

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28-06-2024
 Arrêtés de circulation / stationnement / travaux  Arrêté portant restriction de circulation et interdiction de stationnement – rue des Bergeronnettes

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25-06-2024
 Arrêtés de circulation / stationnement / travaux  Arrêté portant restriction de circulation et interdiction de stationnement – 10 B rue Paul Langevin

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24-06-2024
 Droit d’occupation des sols  certificat d’autorisation tacite concernant une déclaration préalable à la réalisation de constructions et travaux non soumis à permis de construire portant sur une maison individuelle et/ou ses annexes délivré par le Maire au nom de la commune

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21-06-2024
 Arrêtés de circulation / stationnement / travaux  Arrêté portant restriction de circulation et interdiction de stationnement – 865 rue Henri Bantegnie

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21-06-2024
 Le conseil municipal  Compte rendu du conseil municipal du 12 avril 2024

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21-06-2024
 Le conseil municipal  Compte rendu du conseil municipal du 10 avril 2024

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21-06-2024
 Le conseil municipal  Compte rendu du conseil municipal du 27 mai 2024

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21-06-2024
 Droit d’occupation des sols  DÉCISION D’OPPOSITION À UNE DECLARATION PREALABLE A LA REALISATION DE CONSTRUCTIONS ET TRAVAUX NON SOUMIS A PERMIS DE CONSTRUIRE PORTANT SUR UNE MAISON INDIVIDUELLE ET/OU SES ANNEXES PRONONCÉE PAR LE MAIRE AU NOM DE LA COMMUNE

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18-06-2024
 Le conseil municipal  ordre du jour du conseil municipal du 20 juin 2024

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18-06-2024
 Droit d’occupation des sols  CERTIFICAT D’AUTORISATION TACITE CONCERNANT UNE DÉCLARATION PRÉALABLE À LA RÉALISATION DE CONSTRUCTIONS ET TRAVAUX NON SOUMIS À PERMIS DE CONSTRUIRE PORTANT SUR UNE MAISON INDIVIDUELLE ET/OU SES ANNEXES

VOIR
18-06-2024
 Droit d’occupation des sols  CERTIFICAT D’AUTORISATION TACITE CONCERNANT UNE DÉCLARATION PRÉALABLE À LA RÉALISATION DE CONSTRUCTIONS ET TRAVAUX NON SOUMIS À PERMIS DE CONSTRUIRE PORTANT SUR UNE MAISON INDIVIDUELLE ET/OU SES ANNEXES

VOIR
18-06-2024
 Droit d’occupation des sols  CERTIFICAT D’AUTORISATION TACITE CONCERNANT UNE DÉCLARATION PRÉALABLE À LA RÉALISATION DE CONSTRUCTIONS ET TRAVAUX NON SOUMIS À PERMIS DE CONSTRUIRE PORTANT SUR UNE MAISON INDIVIDUELLE ET/OU SES ANNEXES

VOIR
18-06-2024
 Droit d’occupation des sols  CERTIFICAT D’AUTORISATION TACITE CONCERNANT UNE DÉCLARATION PRÉALABLE À LA RÉALISATION DE CONSTRUCTIONS ET TRAVAUX NON SOUMIS À PERMIS DE CONSTRUIRE PORTANT SUR UNE MAISON INDIVIDUELLE ET/OU SES ANNEXES

VOIR
18-06-2024
 Droit d’occupation des sols  CERTIFICAT D’AUTORISATION TACITE CONCERNANT UNE DÉCLARATION PRÉALABLE À LA RÉALISATION DE CONSTRUCTIONS ET TRAVAUX NON SOUMIS À PERMIS DE CONSTRUIRE PORTANT SUR UNE MAISON INDIVIDUELLE ET/OU SES ANNEXES

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18-06-2024
 Droit d’occupation des sols  CERTIFICAT D’AUTORISATION TACITE CONCERNANT UNE DÉCLARATION PRÉALABLE À LA RÉALISATION DE CONSTRUCTIONS ET TRAVAUX NON SOUMIS À PERMIS DE CONSTRUIRE PORTANT SUR UNE MAISON INDIVIDUELLE ET/OU SES ANNEXES

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13-06-2024
 Droit d’occupation des sols  CERTificat d’autorisation tacite concernant UNE Déclaration préalable à la réalisation de constructions et travaux non soumis à permis de construire portant sur une maison individuelle et/ou ses annexes

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07-06-2024
 Arrêtés de circulation / stationnement / travaux  Arrêté portant réglementation de circulation et interdiction de stationnement sur le parcours de la course pédestre – 31ème Foulées Maingeoises le samedi 6 juillet 2024

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06-06-2024
 Arrêtés de circulation / stationnement / travaux  Arrêté portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public – 120 rue Jean Jaurès

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05-06-2024
 Arrêtés de circulation / stationnement / travaux  Arrêté portant interdiction de circulation et interdiction de stationnement du n°2 au n° 6 et du n°3 au n°17 – rue de la Carroire

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06-06-2024
 Arrêtés de circulation / stationnement / travaux  Arrêté portant interruption de circulation pour l’organisation de la fête des voisins – rue Henri Barbusse

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05-06-2024
 Arrêtés de circulation / stationnement / travaux  Arrêté portant interdiction de circulation et interdiction de stationnement – rue Emile Zola – Parking

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05-06-2024
 Arrêtés de circulation / stationnement / travaux  Arrêté portant restriction de circulation et interdiction de stationnement – 24 rue Léon Rucart

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03-06-2024
 Arrêtés de circulation / stationnement / travaux  Arrêté portant autorisation d’occupation provisoire du domaine public – rue Victor Hugo

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05-06-2024
 Arrêtés de circulation / stationnement / travaux  Arrêté portant autorisation d’occupation provisoire du domaine public

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05-06-2024
 Arrêtés de circulation / stationnement / travaux   arrêté portant restriction de circulation et interdiction de stationnement 25 bis rue Victor Hugo

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05-06-2024
 Arrêtés de circulation / stationnement / travaux  arrêté portant restriction de circulation et interdiction de stationnement 25 rue Victor Hugo

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05-06-2024
 Arrêtés de circulation / stationnement / travaux  Arrêté portant restriction de circulation et interdiction de stationnement rue des Bergeronnettes

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04-06-2024
 Affichage extérieur obligatoire divers  Mise à jour n°1 des annexes du Plan Local d’Urbanisme intercommunal de Valenciennes Métropole

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28-05-2024
 Publication de Mariage  MARIAGE DJEMMANE ET KHALFI 29/06/2024

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03-06-2024
 Arrêtés de circulation / stationnement / travaux  Arrêté portant autorisation d’occupation provisoire du domaine public – rue Victor Hugo

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30-05-2024
 Arrêtés de circulation / stationnement / travaux  Arrêté portant restriction de circulation et interdiction de stationnement – Chemin de l’Hopiteau – Prolongation

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29-05-2024
 Arrêtés de circulation / stationnement / travaux  Arrêté portant restriction de circulation et interdiction de stationnement – diverses rues de la commune

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27-05-2024
 Droit d’occupation des sols  PC 059369 24 A0002

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24-05-2024
 Droit d’occupation des sols   Certificat d’autorisation tacite concernant une déclaration préalable à la réalisation de constructions et travaux non soumis à permis de construire portant sur une maison individuelle et/ou ses annexes

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23-05-2024
 Publication de Mariage  publication mariage hors commune GUILLOT LEONARD

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23-05-2024
 Publication de Mariage  publication mariage hors commune BEGHENOU DRAIBINI

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21-05-2024
 Le conseil municipal  ordre du jour du conseil municipal du 27 mai 2024

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17-05-2024
 Arrêtés de circulation / stationnement / travaux  Arrêté portant restriction de circulation et interdiction de stationnement – Chemin de l’Hopiteau

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16-05-2024
 Arrêtés de circulation / stationnement / travaux  Arrêté portant restriction de circulation et interdiction de stationnement – 30 rue Paul Langevin

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16-05-2024
 Arrêtés de circulation / stationnement / travaux  Arrêté portant restriction de circulation et interdiction de stationnement – 17 rue du 8 Mai 1945

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06-05-2024
 Arrêtés de circulation / stationnement / travaux  Arrêté portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public – 41 rue Henri Barbusse

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13-05-2024
 Arrêtés de circulation / stationnement / travaux  Arrêté portant interdiction de stationner et de circuler à l’occasion de la manifestation « Faites de la Musique » le Dimanche 23 Juin 2024

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13-05-2024
 Arrêtés de circulation / stationnement / travaux  Arrêté portant interdiction de stationnement et de circulation – Place Cuvelier, rue du Père Delater et rue Rucart – pour l’organisation du feu de la Saint-Jean

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13-05-2024
 Arrêtés de circulation / stationnement / travaux  Arrêté portant autorisation de stationnement d’une benne sur le domaine public – 6 rue Roger Salengro

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06-05-2024
 Arrêtés de circulation / stationnement / travaux  Arrêté portant autorisation d’occupation provisoire du domaine public – 19 rue Roger Salengro

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07-05-2024
 Droit d’occupation des sols   Décision de non-opposition à une déclaration préalable

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07-05-2024
 Droit d’occupation des sols  Décision de non-opposition à une déclaration préalable

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06-05-2024
 Arrêtés de circulation / stationnement / travaux  Arrêté portant autorisation de stationnement d’une benne sur le domaine public – 35 rue Alphonse Dangréaux

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30-04-2024
 Le conseil municipal  Compte rendu du conseil municipal du 26 février 2024

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26-04-2024
 Arrêtés de circulation / stationnement / travaux  Arrêté portant restriction de circulation et interdiction de stationnement rue de Maing/route de Famars

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25-04-2024
 Affichage extérieur obligatoire divers  Bulletin sanitaire eau destinée à la consommation humaine 2024

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24-04-2024
 Affichage extérieur obligatoire divers  Certificat d’autorisation tacite concernant une déclaration préalable à la réalisation de constructions et travaux non soumis à permis de construire portant sur une maison individuelle et/ou ses annexes

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23-04-2024
 Droit d’occupation des sols  PERMIS DE DEMOLIR

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22-04-2024
 Arrêtés de circulation / stationnement / travaux  Arrêté portant autorisation d’occupation provisoire du domaine public – MIN FRITERIE – 116 rue Jean Jaurès

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12-04-2024
 Publication de Mariage  publication mariage hors commune BEGHENOU LAHRISSI

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18-04-2024
 Arrêtés de circulation / stationnement / travaux  Arrêté portant restriction de circulation et interdiction de stationnement – 2B rue Pierre Vanderbecq

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15-04-2024
 Arrêtés de circulation / stationnement / travaux   Arrêté portant autorisation d’occupation provisoire du domaine public – Friterie Maingovale – Place Pierre Cuvelier

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15-04-2024
 Arrêtés de circulation / stationnement / travaux  Arrêté portant autorisation d’occupation provisoire du domaine public – 38 rue Anatole France

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15-04-2024
 Arrêtés de circulation / stationnement / travaux  Arrêté de voirie portant autorisation d’occupation du domaine public – 29 rue Jean Jaurès

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11-04-2024
 Arrêtés de circulation / stationnement / travaux  Arrêté portant autorisation d’occupation provisoire du domaine public – Café du Stade – 23 rue Anatole France

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09-04-2024
 Publication de Mariage  publication mariage COCHON Geoffrey ALLART Sandrine 11 mai 2024

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09-04-2024
 Publication de Mariage  publication mariage CUVELIER Dylan SIROS Cindel 25 mai 2024

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09-04-2024
 Arrêtés de circulation / stationnement / travaux  Arrêté portant autorisation d’occupation provisoire du domaine public – 39 rue Pierre Vanderbecq

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04-04-2024
 Arrêtés de circulation / stationnement / travaux  Arrêté portant autorisation de stationnement d’une benne sur le domaine public – 2 rue de Fontenelle

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04-04-2024
 Arrêtés de circulation / stationnement / travaux  Arrêté portant autorisation d’occupation provisoire du domaine public – Café le Manoque – 19 rue de l’Abbé Delbecque

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31-03-2024
 Le conseil municipal  ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 AVRIL 2024

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31-03-2024
 Le conseil municipal  ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 AVRIL 2024

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29-03-2024
 Arrêtés de circulation / stationnement / travaux  Arrêté portant restriction de circulation et interdiction de stationnement – D88 – 68 rue Henri Bantegnie

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28-03-2024
 Droit d’occupation des sols  PC 059369 24 A0001

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27-03-2024
 Arrêtés de circulation / stationnement / travaux  Arrêté portant réglementation de la vente du muguet le 1er mai sur la voie publique

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27-03-2024
 Arrêtés de circulation / stationnement / travaux  Arrêté portant interruption de circulation le Mercredi 1er mai 2024 dans diverses rues pour l’organisation d’un vide-greniers

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27-03-2024
 Arrêtés de circulation / stationnement / travaux  Arrêté autorisant une opération de vente au déballage (vide-grenier) rues E. Zola, R. Salengro, A. Delbecque, Rés. Salengro, rue du 19 Mars par le Comité des Fêtes du Quartier de l’En-Haut le Mercredi 1er mai 2024

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26-03-2024
 Publication de Mariage  publication mariage Boulet Arnaud Houdart Aurélie 27 avril 24

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25-03-2024
 Arrêtés de circulation / stationnement / travaux  Arrêté portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public – 13 Résidence Alphonse Dangréaux

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22-03-2024
 Arrêtés de circulation / stationnement / travaux  Arrêté portant restriction de circulation et interdiction de stationnement – 32 rue Alphonse Dangréaux

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22-03-2024
 Arrêtés de circulation / stationnement / travaux  Arrêté portant réglementation temporaire d’occupation du domaine public – 2 Clos des Templiers

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19-03-2024
 Arrêtés de circulation / stationnement / travaux  n°2024/035 – Arrêté portant autorisation d’occupation provisoire du domaine public – Friterie au 19 rue de l’Abbé Delbecque

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12-03-2024
 Arrêtés de circulation / stationnement / travaux  n°2024/034 – Arrêté portant restriction de circulation et interdiction de stationnement – 20/22 rue des Tourbières

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12-03-2024
 Arrêtés de circulation / stationnement / travaux  n°2024/33 – Arrêté portant restriction de circulation et interdiction de stationnement – 17 rue Roger Salengro

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04-03-2024
 Affichage extérieur obligatoire divers  Bulletin sanitaire eau destinée à la consommation humaine 2024

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28-02-2024
 Le conseil municipal  Compte-rendu du conseil municipal du 15 décembre 2023

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28-02-2024
 Affichage extérieur obligatoire divers  AVIS DE TRAVAUX RTE

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28-02-2024
 Affichage extérieur obligatoire divers  Bulletin sanitaire eau destinée à la consommation humaine 2024

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23-02-2024
 Arrêtés de circulation / stationnement / travaux  n°2024/31 – Arrêté portant restriction de circulation et interdiction de stationnement – Chemin du Halage

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23-02-2024
 Droit d’occupation des sols  ARRÊTE ACCORDANT UNE AUTORISATION PRÉALABLE DE NOUVELLE INSTALLATION, DE REMPLACEMENT OU DE MODIFICATION D’UN DISPOSITIF OU D’UN MATÉRIEL SUPPORTANT DE LA PUBLICITÉ, UNE PRÉENSEIGNE OU UNE ENSEIGNE

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21-02-2024
 Arrêtés de circulation / stationnement / travaux  Arrêté portant réglementation de circulation et interdiction de stationnement sur le parcours de la course cycliste Paris Roubaix Espoirs le dimanche 7 avril 2024

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21-02-2024
 Le conseil municipal  ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 02 2024

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19-02-2024
 Arrêtés de circulation / stationnement / travaux  n°2024/25 – Arrêté de voirie portant autorisation d’occupation du domaine public

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15-02-2024
 Arrêtés de circulation / stationnement / travaux  n°2024-024 – Arrêté portant restriction de circulation et interdiction de stationnement – Résidence des Frères Rucart du n°17 au 35

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09-02-2024
 Affichage extérieur obligatoire divers  ARRONDISSEMENT DE VALENCIENNES – AP modificatif pêche eau douce 2024 du 08 02 2024

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08-02-2024
 Arrêtés de circulation / stationnement / travaux  n° 2024-020 – Arrêté portant restriction de circulation et interdiction de stationnement rue Pierre Vanderbecq

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06-02-2024
 Arrêtés de circulation / stationnement / travaux  n° 2024-019 – Arrêté portant restriction de circulation et interdiction de stationnement rue de l’Abbé Delbecque

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01-02-2024
 Arrêtés de circulation / stationnement / travaux  n° 2024-018 – Arrêté portant restriction de circulation et interdiction de stationnement chemin de l’Hopiteau – prolongation

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01-02-2024
 Arrêtés de circulation / stationnement / travaux  n° 2024-017 – Arrêté portant restriction de circulation et interdiction de stationnement chemin de Verchain – prolongation

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30-01-2024
 Arrêtés de circulation / stationnement / travaux  n° 2024-016 – Arrêté permanent – annulation de l’arrêté n° 2022-155 portant instauration d’une zone 30 km/h, rue Roger Salengro

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25-01-2024
 Arrêtés de circulation / stationnement / travaux  n° 2024-014 – Arrêté portant réglementation de circulation et interdiction de stationnement sur le parcours de la course cycliste « Le Grand Prix de Denain » le jeudi 14 mars 2024

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25-01-2024
 Affichage extérieur obligatoire divers   Qualité sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine

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24-01-2024
 Arrêtés de circulation / stationnement / travaux  n° 2024-013 – Arrêté portant restriction de circulation et interdiction de stationnement 246 rue Henri Bantegnie

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24-01-2024
 Arrêtés de circulation / stationnement / travaux  n° 2024-012 – Arrêté portant restriction de circulation et interdiction de stationnement 2 rue du 11 Novembre

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19-01-2024
 Décisions  n° 2024-011 – Arrêté prescrivant le déneigement sur les trottoirs

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18-01-2024
 Arrêtés de circulation / stationnement / travaux  n° 2024-010 – Arrêté portant restriction de circulation et interdiction de stationnement croisement chemin de l’Hopiteau, chemin de Verchain et chemin départemental n° 59

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18-01-2024
 Arrêtés de circulation / stationnement / travaux  n°2024-009 – Arrêté portant réglementation temporaire d’occupation du domaine public – stationnement d’une base vie au 67 résidence des Frères Rucart

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16-01-2024
 Arrêtés de circulation / stationnement / travaux  n° 2024-008 – Arrêté portant réglementation de la circulation et interdiction de stationnement sur le parcours de la course cycliste « PARIS-ROUBAIX » le dimanche 7 avril 2024

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09-01-2024
 Arrêtés de circulation / stationnement / travaux  n° 2024-005 – Arrêté portant réglementation de la circulation et restriction de stationnement du 7 au 9 rue du Père Delater

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05-01-2024
 Affichage extérieur obligatoire divers   Qualité sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine

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02-01-2024
 Arrêtés de circulation / stationnement / travaux  n° 2024-001 – Arrêté portant réglementation de la circulation et restriction de stationnement à l’occasion de travaux aériens sur le réseau électrique

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28-12-2023
 Affichage extérieur obligatoire divers   Qualité sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine

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20-12-2023
 Arrêtés de circulation / stationnement / travaux  n° 2023-253 – Arrêté portant restriction de circulation et interdiction de stationnement rue Léon Rucart

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19-12-2023
 Le conseil municipal  COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 NOVEMBRE 2023

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19-12-2023
 Affichage extérieur obligatoire divers  Qualité sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine

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08-12-2023
 Le conseil municipal  Ordre du jour du conseil municipal du 15 décembre 2023

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07-12-2023
 Le conseil municipal  Compte-rendu du conseil municipal du 9 octobre 2023

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27-11-2023
 Arrêtés de circulation / stationnement / travaux  n° 2023-249 – Arrêté portant restriction et interdiction de stationnement 8 rue de Fontenelle et environs

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22-11-2023
 Affichage préfectoral  Arrêté préfectoral refusant l’autorisation environnementale pour une installation de production d’électricité utilisant l’énergie mécanique du vent sollicitée par la Société « Les vents du Solesmois 2 », pour son projet de parc éolien dit « extension de la chaussée Brunehaut » composé de deux aérogénérateurs sur les communes d’HAUSSY et de SAULZOIR

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21-11-2023
 Arrêtés de circulation / stationnement / travaux  n° 2023-247 – Arrêté portant restriction de circulation et interdiction de stationnement chemin de Caumont

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21-11-2023
 Arrêtés de circulation / stationnement / travaux  n° 2023-246 – Arrêté portant interdiction de stationnement 7 rue du Père Delater

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20-11-2023
 Affichage extérieur obligatoire divers  n° 2023-245 – Arrêté portant restriction de circulation et interdiction de stationnement 22 rue Jean Jaurès

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20-11-2023
 Arrêtés de circulation / stationnement / travaux  n°2023-244 – Arrêté portant restriction de circulation et interdiction de stationnement 7 rue du Père Delater

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16-11-2023
 Le conseil municipal  PV ÉLECTION D’UN NOUVEL ADJOINT AU MAIRE SUITE À UNE DÉMISSION

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10-11-2023
 Affichage extérieur obligatoire divers  n° 2023-243 – Arrêté d’interdiction de rassemblements de plus de 3 personnes et interdiction du bruit sur l’espace public au sein et aux abords du complexe sportif Aragon

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09-11-2023
 Arrêtés de circulation / stationnement / travaux  n° 2023-242 – prolongation de l’arrêté rue Pierre Vanderbecq

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09-11-2023
 Affichage extérieur obligatoire divers  Qualité sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine

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08-11-2023
 Arrêtés de circulation / stationnement / travaux  n° 2023-241 – Prolongation de l’arrêté chemin du Pont de Caumont

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07-11-2023
 Arrêtés de circulation / stationnement / travaux  n°2023-240 – Prolongation de l’arrêté pour les travaux chemin du Pont de Caumont

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02-11-2023
 Droit d’occupation des sols  n° 2023-237 – permis d’aménager modificatif n° PA 059 369 19 A0001-M02

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02-11-2023
 Arrêtés de circulation / stationnement / travaux  n° 2023-236 – Interdiction de circulation rue Léon Rucart

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26-10-2023
 Arrêtés de circulation / stationnement / travaux  n° 2023-235 – prolongation croisement du chemin de l’Hopiteau et le CD 59

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26-10-2023
 Arrêtés de circulation / stationnement / travaux  n° 2023-234 – prolongation chemin du Pont de Caumont

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26-10-2023
 Arrêtés de circulation / stationnement / travaux  n°2023-233 – prolongation chemin de Verchain

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18-10-2023
 Arrêtés de circulation / stationnement / travaux  n°2023-231 – carrefour croisement chemin de l’Hôpiteau et chemin départemental 59

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18-10-2023
 Arrêté de mise en sécurité  n° 2023-230 – procédure d’urgence et inhabitabilité

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18-10-2023
 Arrêtés de circulation / stationnement / travaux  n° 2023-229 – 22 rue Jean Jaurès

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11-10-2023
 Affichage extérieur obligatoire divers  Publicité relative à une demande d’autorisation d’exploiter au titre du contrôle des structures des exploitations agricoles n° 2023-59-0405

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10-10-2023
 Affichage préfectoral  Procédure Mise en Servitudes Liaison souterraine à 225 kV BEVILLERS-FAMARS

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09-10-2023
 Affichage préfectoral  Procédure Mise en Servitudes Liaison souterraine à 225kV BEVILLERS-FAMARS

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05-10-2023
 Arrêtés de circulation / stationnement / travaux  n° 2023-227 – 7 rue du Père Delater

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05-10-2023
 Arrêtés de circulation / stationnement / travaux  n° 2023-226 – 5 rue Pierre Vanderbecq

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05-10-2023
 Arrêtés de circulation / stationnement / travaux  n° 2023-222 – 2 F rue Pierre Vanderbecq

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04-10-2023
 Arrêtés de circulation / stationnement / travaux  n° 2023-225 – Chemin de Verchain

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04-10-2023
 Arrêtés de circulation / stationnement / travaux  n° 2023-224 – Chemin du Pont de Caumont

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04-10-2023
 Le conseil municipal  ordre du jour 9/10/2023

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